CDPCA
Collectif Des Plaisanciers Cap d'Agde

CHARTE D'UTILISATION DU SITE

Il vous est demandé de prendre connaissance de la charte suivante avant d'adhérer et de participer aux divers travaux du collectif.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Ce site est le site du Collectif des plaisanciers des ports du Cap d'Agde.
L'accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.
L'adhésion au collectif des plaisanciers se fait en ligne en remplissant le formulaire d'adhésion et en payant une cotisation annuelle.

Ce site est soumis à la loi française.

PUBLICATION DE MESSAGES

Nous vous demandons de bien vouloir :

• Respecter le sujet traité dans chaque forum.
• Faire une recherche préalable avant de poster un sujet déjà traité à maintes reprises.
• Choisir un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message.
• Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
• Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement :
• Vous exprimer en langue française.
• Faire un effort certain sur l'orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.

MODERATION

Les modérateurs de ce site ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait à posteriori. Les messages sont donc postés directement, sans intervention préalable des modérateurs ou administrateurs. Ceci permet de raccourcir les délais de réponse à un problème posé et de fluidifier l'activité.

Les modérateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux par les administrateurs du site.

Est susceptible d'être déplacé :

• Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du site.

• Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du site.
• Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées.

Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d'un sujet ou d'un message en envoyant un message privé contenant l'adresse URL du message en question aux modérateurs ou administrateurs.
Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme.
En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi), l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN MESSAGE

Un message posté dans les forums peut être supprimé à tout moment par son auteur.
En bas de chaque message se trouve une icône à cet effet (Editer/Supprimer les messages postés).
Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s'ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

RESPONSABILITE DES AUTEURS DE MESSAGES

Les messages postés le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications et les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages.

Les auteurs s'engagent à assumer toutes leurs responsabilité et les conséquences s'y afférent.

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Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un message, ces informations seront donc conservées par le serveur. Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur du message.
En cas d'infraction manifeste commise par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, les webmasters du site seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande.

REFERENCEMENT

Les messages postés dans le site sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche.
Il donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives.
Lorsqu'un message modéré est effacé du site, il peut rester encore quelques temps dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.
Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu'ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour éradiquer ce message du réseau Internet.

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Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles, que vous pouvez modifier par l'intermédiaire de la page "Votre Compte" accessible en cliquant sur votre pseudo en haut de chaque page.
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